Charge normale
Définitions associées
Définition
La charge normale (ou coût normal, Normal Cost en anglais) désigne l’accroissement de la dette actuarielle constaté sur un exercice, à effectif et à hypothèses actuarielles inchangées. Elle représente ce que coûte, au cours d’un exercice, le fait que les salariés ont travaillé une année de plus.
Elle est composée de deux éléments distincts :
1. Coût des services rendus (Current Service Cost)
C’est la valeur actuelle, à la date de clôture, des droits supplémentaires acquis par les salariés du fait de leur année de travail écoulée.
Exemple : Un salarié bénéficie d’une indemnité de fin de carrière égale à un mois de salaire par année d’ancienneté. Au 31/12/N, il a 10 ans d’ancienneté. Au 31/12/N+1, il en aura 11. Le coût des services rendus correspond à la valeur actuelle, projetée à la date de départ probable, de ce mois supplémentaire acquis au cours de l’exercice N+1.
Ce coût dépend :
- du salaire projeté à la date de départ (en appliquant une hypothèse de progression salariale) ;
- de la probabilité de présence du salarié jusqu’à son départ (turn-over, mortalité) ;
- du taux d’actualisation utilisé pour ramener ce flux futur à la date d’évaluation.
Il est comptabilisé en résultat de l’exercice (charge opérationnelle).
2. Coût financier (Interest Cost)
Même si aucun droit nouveau n’était acquis durant l’exercice, la dette actuarielle augmenterait mécaniquement : les engagements évalués à la clôture de N sont actualisés à un horizon d’un an de plus qu’à la clôture de N-1. Le simple passage du temps rapproche les flux futurs de leur date de paiement, et donc en augmente la valeur actuelle.
Le coût financier est calculé en appliquant le taux d’actualisation à la dette actuarielle d’ouverture :
Coût financier = Dette actuarielle (N) × Taux d’actualisation
Il est comptabilisé en charges financières en normes IFRS et en charge charge opérationnelle en norme Française.
Variation naturelle de l’engagement
La charge normale explique pourquoi la dette actuarielle augmente chaque année de manière mécanique, même en l’absence de toute modification du régime ou des hypothèses, et à effectif constant :
| Composante | Nature | Impact sur le compte de résultat |
|---|---|---|
| Coût des services rendus | Nouveaux droits acquis dans l’année | Charge opérationnelle |
| Coût financier | Désactualisation de la dette d’ouverture | Charge financière (IFRS) ou Charge opérationnelle (normes françaises) |
| Charge normale totale | Somme des deux | Augmentation mécanique de la dette |
Variation de la dette actuarielle sur une année :
Dette (N+1) = Dette (N) + Coût des services rendus + Coût financier ± Écarts actuariels ± Coût des services passés − Prestations versée